ONG Stichting Bakens Verzet (Une Autre Voie), 1018 AM Amsterdam, Pays Bas.
Édition
02: 01 Septembre, 2009
01. Cours e-learning :
Diplôme de Développement Intégré (Dip. Dév. Int)
SECTION A : LES PROBLÈMES DU
DÉVELOPPEMENT.
Valeur attribuée : 04 points sur
18
Travail prévu : 112 heures sur
504
Les points ne sont attribués qu’après
le complètement réussi de l’examen consolidé pour
Premier bloc : La pauvreté et la qualité de vie.
Valeur attribuée : 02 points sur 18
Travail prévu : 57 heures sur 504
Les points ne sont attribués qu’après le
complètement réussi de l’examen consolidé pour
Section
1. Analyse des causes de la pauvreté. [26.50 heures]
[14.00 Heures]
Approfondissement.
Section 2 : Analyse approfondie des causes de la
pauvreté.[14.00 heures]
01. Définition de la pauvreté, approfondissement.
02. Quelques facteurs liés à la pauvreté,
approfondissement.
03. Les dettes et les subsides, approfondissement.
04. La fuite financière : industries alimentaires et
de l’eau, approfondissement.
05. La fuite financière :
l’énergie,approfondissement.
06. La fuite financière : moyens de communication,
approfondissement.
07. La fuite financière : la santé et l’éducation,
approfondissement.
08. La fuite financière : le vol des ressources,
approfondissement.
09. La fuite financière : la corruption,
approfondissement.
10. L’industrie de la pauvreté,approfondissement.
Section 2 : Analyse approfondie des causes de la
pauvreté.[14.00 heures]
09. La fuite financière : la
corruption, approfondissement. (Au moins 1 heure).
Regardez
la diapositive suivante :
La corruption
Les comptes étrangers dans les pays industrialisés et surtout ceux se
trouvant dans les refuges pour éviter les impôts.
“Des estimations récentes
indiquent que le montant total [de monnaie illégale] déposé auprès des centres
étrangers se trouverait entre les US$6 et
les US$7 trillion [montant à 12 zéros], ce qui est plus ou moins égal à
la valeur du commerce total mondial en biens et services, soit un tiers du
Produit Lourd Mondial. Une partie importante du montant, peut-être entre les
US$3 et US$4 trillion [montant à 12 zéros], se compose de dépôts tenus à
l’étranger par des individus riches.” (Ressource : Tax
Havens : Releasing Hidden Billions for Poverty Eradication, Oxfam, Policy Paper, London, 2000 p.3).
(Traduction T.E.Manning)
On y
fait référence à la situation en 2000. Le montant total auquel l’on se réfère
est mondial. Il comprend la fuite financière dans toutes ses formes soit des
pays riches que des pays pauvres. Il comprend par exemple les profits illicites
de la vente de la drogue et des autres
activités criminelles organisées.
“Il n’est pas possible de faire
le calcul des pertes financières des pays en voie de développement qui sont
associées aux activités à l’étranger. Tous les gouvernements doivent faire face
aux problèmes liés à la récolte de revenus à cause du maintien des secrets
comptables, du commerce électronique et de l’augmentation de la mobilité du
mouvement des capitaux. La frontière entre l’évasion des impôts et leur
évitement devient toujours plus vague. Toutefois, une estimation conservatrice
de la contribution des refuges contre les impôts «tax havens » à la
perte des revenus des pays en voie de développement monterait à au moins US$
50.000.000.000 par an. Pour mieux comprendre ce chiffre, est-il grosso-modo
l’équivalent de la valeur totale de l’aide mondiale au développement. On
souligne que l’estimation est conservatrice. Elle est basée sur les effets de
la concurrence dans le domaine des impôts et de l’évitement du paiement des
impôts sur le capital en fuite. Elle ne comprend ni l’évasion des impôts comme
telle, ni les pratiques des multinationales telles le «transfer pricing »,
ni l’utilisation des refuges contre les impôts «tax havens » au but de
sous-déclaration des profits.”
(Source : Tax
Havens : Releasing Hidden Billions for Poverty Eradication, Oxfam, Policy Paper, London, 2000, sommaire
exécutif). (Traduction T.E.Manning)
Le rapport suivant est du 17 avril 2009.
«On semble d’être d’accord sur le
fait que les fuites financières immenses des pays en voie de développement
doivent être combattues par moyen de mesures contre les refuges contre les
impôts (les tax havens) et les pratiques de rapportage des sociétés
transnationales. Le rapport le plus récent de
Attention ! Le montant total se réfère aux «fuites financières
illicites » des pays en développement. Il comprend par exemple soit les
profits illicites de la corruption soit ceux dus à l’évasion fiscale, à la
vente de la drogue, et aux autres activités criminelles organisées.
Lisez
au moins la section 2 de la ressource : Tax
Havens : Releasing Hidden Billions for Poverty Eradication, , Oxfam, Policy
Paper, Londres, 2000
1.
Opinion.
Qu’en pensez-vous ?
Jusqu’à quel point retenez-vous que ce
problème s’applique à votre pays ?
Les dépenses sur les biens de luxe se trouvant à l’étranger
Nous avons réfléchi ci-dessus sur les conséquences des fonds illicites en forme de montants en comptant relatifs à la
corruption. Évidemment ce discours
comprenait-il aussi les conséquences de
leur «légalisation » à travers l’achat de biens à l’étranger.
Beaucoup de personnes résidentes dans les pays en voie de développement,
tels les entrepreneurs et peut-être quelques politiciens, possèdent des biens
immeubles et meubles à l’étranger, par exemple une villa sur
2. Recherches.
En
connaissez-vous quelques un ?
L’achat de biens de luxe à l’étranger peut représenter un investissement en
soi tout à fait légitime. En tel cas ne fait-il pas partie de la discussion de
la corruption.
Toutefois, mêmes les investissements légitimes à l’étranger peuvent avoir
un effet négatif sur le développement local dans les pays pauvres. Par exemple,
auraient-ils pu être utilisés et
recyclés localement.
3.
Opinion.
Qui bénéficie des travaux de construction
ou de fabrication des biens achetés à l’étranger ? Quelle est la durée d’un tel
investissement ?
Qu’est-ce qu’on aurait pu faire au cas
d’investissement du même montant au niveau local ?
Quelles sont les conditions nécessaires à
ce que cette forme de fuite financière «légitime» ait fin ?
L’importation des biens de luxe dans les pays en développement.
Un troisième niveau de fuite financière est constitué de l’importation de
biens de luxe dans les pays en voie de développement. Les fonds utilisés pour
ces achats peuvent être soit illicites que légitimes.
4.
Opinion.
Qui bénéficie
des travaux de construction ou de fabrication des biens importés de
l’étranger ?
Lisez de nouveau les notes de vos travaux
dont à la leçon 3 sur les
intérêts et sur la chaîne de production.
5.
Opinion.
Au cas d’importation de biens de luxe de
l’étranger, quelle est la perte financière due aux intérêts ?
Le paiement des ces biens peut être fait directement d’un compte bancaire à
l’étranger. En ce cas, les fonds utilisés peuvent être illicites. Le paiement
peut d’ailleurs être fait à partir d’un
compte bancaire légal dans le pays en développement. En tel cas les fonds sont
transférés à l’étranger.
6.
Opinion.
Quelle est la
probabilité que les montants en question soient jamais récupérés au pays
en développement?
Comment est-ce
que les montants «perdus » contribuent à la qualité de vie
locale ?
Les banques et leur investissements.
Quelques membres des populations locales des pays en développement ont des
comptes en banque. En tel cas portent-ils leurs (maigres) épargnes en banque.
7.
Opinion.
Les banques, où
investissent-elles cet argent ? Sur
quoi ?
8. Recherches.
Supposez que vous vouliez constituer une
banque locale de développement dans votre zone ? Quelle forme
prendrait-elle ?
◄ Premier bloc : Section 1.
◄ Premier bloc : La
pauvreté et la qualité de vie.
◄ Table matières pour le Diplôme du Développement
Intégré (D.Dév.Int).
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