ONG Stichting Bakens Verzet (Une Autre Voie), 1018 AM
Amsterdam, Pays Bas.
MODÈLE POUR
PROJETS DE DÉVELOPPEMENT LOCAL INTÉGRÉ, ÉCOLOGIQUE,
DURABLE, ET AUTOFINANCÉ À FAVEUR DES PLUS PAUVRES AU MONDE.
Edition
04: 30 Janvier, 2010
08.60 Mesures
contre la corruption.
08.60.01 Introduction.
Ce projet s’entend libre de la corruption. L’objectif de cette section
08.60 du projet est de faire une description des mesures incorporées dans le
projet pour combattre la corruption. La plupart des habitants de la zone du
projet sont en général d’accord sur ce qu’elle est, la corruption. Toutefois,
des situations délicates liées aux privilèges acceptés selon les traditions
tribales peuvent bien se présenter au cours de l’exécution du projet. Les
structures du projet doivent fournir des instances pour la résolution de telles
situations selon le cas individuel. Les structures du projet établies pendant
l’exécution du projet fonctionnent indépendamment soit des structures
politiques et administratives formelles soit des structures tribales
traditionnelles. Elles doivent, toutefois, pouvoir opérer harmonieusement et de manière complémentaire
avec les institutions politiques et tribales. Des conflits permanents
rendraient plus compliquée l’exécution du projet.
Les suivants aspects sont pris en considération:
Les contrôles systématiques sur l’exécution du projet.
Les structures pour le contrôle des comptes du projet.
Le support des structures tribales locales et des groupes féminins au
projet.
Le support des structures formelles politiques et administratives locales
au projet.
Le contrôle social à travers les structures du projet et le rôle dominant y
réservé aux femmes.
Quelques risques spécifiques de corruption pris en considération.
La détection de la corruption et l’encouragement à faveur, et la
protection, des rapporteurs.
Les structures pour l’évaluation des plaintes.
08.60.10 Le monitorage continu.
Puisque le projet ne couvre qu’une superficie restreinte et que la
population entière participe au projet, le monitorage et l’évaluation des
résultats des diverses activités du projet sont relativement simples. Les
résultats de la plupart des activités sont physiques et visibles à tous.
L’utilisation des différentes structures du projet est enregistrée et évaluée
tous les jours comme élément de leur fonctionnement normal. Les opérations
peuvent, par conséquence, être sujettes à
vérification en temps réel.
08.60.20 Les activités de
contrôle des comptes et la protection des intérêts des bailleurs de fonds.
Détails complets sur les
structures de contrôle des comptes se trouvent à la section 4.20 Les
structures de vérification des comptes. La documentation du projet comprend
un schéma des structures d’audit prévues. Ils y ont deux niveaux prévus de
vérification des comptes. Le premier en est une structure permanente de
contrôle continu des comptes de
L’exécution du projet passe à
travers une série de passages logiques pour la création des structures du
projet, à commencer des structures sociales prévues, puis celles financières,
suivies de celles de production, et pour finir avec celles des services. L’exposition des bailleurs de fonds à un point
quelconque de l’exécution reste réduite. La mise en exécution des structures
successives ne peut avoir lieu qu’après l’établissement et la mise en opération
de celles précédentes.
Le contenu en capital nouveau des structures du projet
tend à s’augmenter suivant le progrès fait de l’exécution du projet. Les
premières structures, celles sociales et financières, sont à faible contenu en
monnaie formelle. Le troisième groupe de structures, celles productives, ont un
contenu intermédiaire de capital en monnaie formelle. Les dernières structures,
celles des services, et en particulier celles pour la fourniture en eau
potable, comportent l’investissement le plus élevé en termes de monnaie
formelle. Au moment où l’on n’est prêt à
procéder à l’installation des structures de service, la plupart des travaux
d’exécution y relatifs peut être effectuée dans le cadre du système de monnaie
locale déjà établi, et l’on est déjà en train de faire la récolte systématique
des réserves en monnaie formelle à couverture des frais externes d’entretien et
de remplacement à longue terme des biens achetés en compte capital. Pour encore de détails voir à la section 07.14
Protection des intérêts des bailleurs de fonds.
08.60.30 Support au projet de la
part des structures tribales traditionnelles.
Le
projet, y comprise cette section 08.60, a l’approbation de tous les chefs
traditionnels et des groupes féminins de la zone du projet. Leur approbation,
avec leurs signatures, se trouvent à la section 01.11 Déclaration de la
participation de la population locale.
08.60.40 Support au projet de la
part des structures formelles politiques et administratives.
Le
projet, y comprise cette section 08.60, a l’approbation des organes politiques
et administratifs de la zone du projet. Leurs approbations, avec leurs
signatures, se trouvent à la section 01.13 Déclarations du support
du secteur politique. Elles
comprennent celle de la
Commune locale, qui est également membre de la ONG Responsable de
la Supervision
de l’Exécution du projet, et surtout l’un des bailleurs de fonds. Elles
comprennent aussi celle du membre de Parlement qui représente la zone du
projet, et celles des responsables de la
santé, de l’éducation, et des services environnementaux dans la zone du projet.
08.60.50 Le contrôle social à
travers les structures du projet.
Des structures sociales à trois niveaux sont établies pendant l’une des
premières phases d’exécution du projet. Elles constituent les fondements des
différentes structures financières et de service créées
au cours des phases successives du projet. Elles assurent un contrôle social
étroit sur les activités du projet sur tous ses niveaux..
Le premier niveau est celui de la commission réservoir, qui
représente 40 familles environ.
Le deuxième niveau est celui de la commission
forage , qui représente 250 familles environ.
Le troisième niveau est celui de la commission centrale, qui
représente 10.000 familles.
Voir :
La
justification anthropologique des structures sociales.
Illustration des lignes de
gestion des structures.
Le
développement social humain, surtout pendant les derniers 11.000 ans, se trouve
à la base du choix des niveaux administratifs pour la gestion des structures du
projet.
Description de la
commission réservoir:
Il y a 11.000 ans environs, des groupes nomadiques de quelques dizaines de
chasseurs -cueilleurs (qui sont en général définis comme des “familles
étendues” ou “clans”) commencèrent la culture des aliments, et à se constituer
en groupes villageois. (Diamond J., Guns, germs, and steel,
Vintage, Londres, 1998). Diamond réfère aux groupes villageois comme “tribus” qui
comprenaient plusieurs familles étendues avec une population de “quelques
centaines d’individus’” où “tout le
monde connaît tous les autres membre par nom et par relation de famille” (Ibid.
p. 271). Le Prof. Robin Dunbar de l’Université de
Chaque
commission réservoir sert 40 familles
environ, soit 200 individus.
Description de la
commission forage:
Le deuxième niveau administratif, celui intermédiaire, prévu du Modèle est
la commission forage ou bien la commission de développement zonale. Les
commissions forage sont l’équivalent des communautés se référant à un chef
décrit du Diamond comme “chiefdoms”
à “plusieurs milliers” d’habitants où “les habitants n’étaient pas en rapport
de sang ou de marriage avec la plupart des autres, ni
les connaissaient par nom » (op.cit. p.273). De telles communautés se développèrent il y a 7500
ans avec l’augmentation des concentrations démographiques rendue possible de la
culture locale des aliments. Des institutions se référant à des chefs (“chiefdoms”) se seraient évoluées surtout comme moyen pour
la résolution des conflits sortant «de manière naturelle » d’entre
des habitants pas nécessairement liés
l’un à l’autre par sang ou par mariage. D’intérêt spécifique aux projets
de développement intégré dans le monde moderne est que les premières structures
pour la récolte et la distribution de la richesse et les toutes premières formes de division des tâches (spécialisation)
s’établirent pendant cette phase. “L’aspect économique le plus important des
communautés à chefs (chiefdoms) était qu’elles ne
dépendaient plus de manière exclusive aux échanges réciproques typiques des
petits groupes et tribus……..mais elles incorporèrent un niveau d’un système
qu’on peut décrire comme une économie de redistribution.” (op.cit. p.275). Les commissions forage prévues au Modèle
représentent d’habitude des 1500 aux 2000 habitants. Ce niveau de population se
trouve également à la base de plusieurs services de base importants modernes.
Une zone typique de travail d’un médecin «commun » dans les pays
industrialisés compte 2000 habitants
environ. Par exemple, au Pays Bas le premier de Janvier 2006, chaque médecin comptait 2347 clients (J.Muysken et al, Cijfers uit de registratie van huisartsen – peiling 2006, Netherlands Institute for Health Services Research (NIVEL),
Description de la commission
centrale:
Le troisième niveau administratif prévu du Modèle est la commission
centrale, qui représente tous les (50.000) habitants de la zone du projet. Jared Diamond réfère à ce niveau
comme celui des “états”, avec une population «supérieures aux
50.000 » habitants. (op
cit. p. 268). Les individus de chaque zone de projet doivent pouvoir
s’associer avec et participer activement aux organes qui s’occupent de la
gestion des structures du projet. La zone du projet doit leur rester “compréhensible”. L’ancienne cité -état grecque avait un diamètre de
08.60.60
Les femmes jouent un rôle dominant à tous les niveaux:
Les 40 familles servies
d’une commission réservoir élisent les 3-7 membres de la commission. Avant de
procéder à la première élection, créé-t-on
des clubs de santé dans chaque zone de commission réservoir. Les clubs
de santé servent comme plate-forme permettant aux femmes de se bien organiser
et voter en bloc aux élections des membres de la commission réservoir. Le
résultat en devrait être que la plupart, même tous, les membres des commission réservoir soit femme.
Chaque commission
réservoir nomme un membre à la commission forage que la sert. Puisque la plupart, même tous, les membres de
la commission réservoir sera femme, attend-on qu’elles
nomment une femme à la commission forage. Le résultat en devrait être que la
plupart, même tous, les membres des commission forage
soit femme.
Chaque commission forage
nomme un membre à la commission centrale du projet. Puisque la plupart, même tous, les membres
des commissions forage sera femme, attend-on qu’elles
nomment une femme à la commission centrale. Le résultat en devrait être que la
plupart, même tous, les membres des commission centrale
soit femme.
08.60.70 Quelques facteurs spécifiques de risque de
corruption à prendre en considération.
Le tableau suivant se sert, avec la
permission gentille du propriétaire du Copyright, du matériel dont à l’annexe 09.53 Les besoins et l’avidité: les risques de la
corruption, les perceptions et le prévention dans le secteur de l’aide
humanitaire HPG Policy Brief 32, ODI Overseas
Development Institute,
Quelques-uns des secteurs à risque élevé
ci-dessous cités ne sont pas toujours applicables aux projets coopératifs de
développement intégré comme celui actuel où tous les membres de la populations
participent à toutes les structures et à toutes les activités du projet.. Toutes les structures et tous les services du projet sont
par définition non -sélectifs. La plupart des activités du projet ont lieu dans
des situations sujettes à l’observation de tous et à un contrôle social
étroit.
|
Groupe
d’activité |
Secteurs à
risque élevés |
Exemples de
risques de corruption |
|
|
|
|
|
Phase
d’assistance initiale |
|
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|
Évaluation |
Informations incorrectes données au
fin de diriger de l’assistance à certaines familles, groupes ou zones, ou
pour exagérer les exigences. |
|
|
Enregistrement |
Noms ajoutés aux listes des bénéficiaires en échange des
paiements ou des faveurs sexuelles; on exige de l’argent ;
enregistrements multiples. |
|
|
Attribution (Targeting) |
Chefs/collaborateurs/commissions fournissent
des informations fausses sur les familles
se qualifiant pour l’attribution des assistances. |
|
|
Distribution |
Les distributeurs apportent des modifications aux
rations ou à leur composition, ou
délibérément distribuent des commodités à des bénéficiaires "imaginaires"
ou à des personnes n’y avant pas le droit.. |
|
Secteur |
|
|
|
|
Aide alimentaire |
Manipulation ou corruption à l’occasion des phases
d’évaluation, d’enregistrement, et d’attribution ; diversion et vente au
cours du transport ou du stockage; diminution des rations. |
|
|
Articles à valeur élevée tels les médicaments |
La manipulation ou la corruption à
l’occasion des phases d’évaluation, d’enregistrement, et d’attribution; leur
vente au cours du transport ou du stockage; la livraison de produits de
mauvaise qualité; la manipulation des statistiques. |
|
|
Construction |
L’utilisation intentionnelle de matériaux de mauvaise
qualité ; la manipulation des titres de propriété. |
|
Réalisation du
projet |
|
|
|
|
Acquisition |
La collusion, corruption, ou soumission multiple de la
même facture ; les conflits d’intérêt; la falsification des
transactions ; la manipulation des statistiques. |
|
|
Ressources humaines |
Collaborateurs "imaginaires" ; le népotisme. |
|
|
Finances |
Falsification ou augmentation injustifiée de factures, reçus
ou transactions ; la manipulation des taux d’ échange ;
l’abus des comptes bancaires; les détournements ; la manipulation des
statistiques. |
|
|
Gestion du parque automobiles |
L’utilisation privée pas autorisée de voitures et/ou le
siphonage de carburants ; la collusion avec les fournisseurs de
carburants ou de services; les enregistrements faux. |
|
|
Logistique |
La falsification des documents des magasins ; la
diversion au cours du transport. |
|
Méthodes
d’engagement |
|
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|
Accords de partenariat |
Des partenaires peuvent se rendre coupables dans les
secteurs de corruption ci-dessus nommés. |
|
|
Agrandissement des bureaux locaux pour livraison
directe |
L’acquisition des ressources humaines; la corruption pour
obtenir des permis ou l’accès aux services publics. |
|
|
Travail à travers des commissions |
La diversion d’assistance vers réseaux des membres des
commissions, y compris leurs amis et leurs familles; l’acceptation des
paiements pour l’inclusion sur listes. |
|
|
Travail à travers des structures traditionnelles
locales / organes du gouvernement local |
La diversion d’assistance vers des réseaux propres et
vers des secteurs de support politique; l’acceptation des paiements pour
l’inclusion sur listes; l’influence inconvenante des élites locales. |
08.60.80 La détection de la
corruption et l’encouragement et la protection des rapporteurs.
Dans la cadre de quelques systèmes sociaux
traditionnels, des membres de la communauté peuvent avoir des difficultés à
rapporter des cas d’abus ou de privilège de la part de leurs supérieurs.
Comme l’on a écrit à la section
08.60.10, quelques situations d’abus de
privilège peuvent être même socialement tolérés Dans de telles circonstances,
les rapporteurs peuvent expérimenter des problèmes sérieux à dénoncer les cas
d’abus, ou même d’en avoir peur. De conséquence doivent-ils être convaincus que
leurs plaintes seront prises sur sérieux. Il ne suffit pas de déclarer une
politique de zéro tolérance du projet pour ce qui concerne la corruption. Les
habitants doivent être à la hauteur de ce que le projet considère «la
corruption ». Les élites de la communauté devront souscrire soit la
politique anti-corruption du projet que la définition donnée du projet à la
corruption. Puisque le projet est de nature coopérative, les privilèges de l’un
signifient une diminution des priorités et/ou des bénéfices d’autres membres de
la communauté.
Vu le contenu du tableau à la section 08.60.70, vus les éléments à faveur d’un contrôle
social puissant dans la zone du projet, demandera-t-on aux habitants de faire
attention en particulier aux risques d’abus de privilège en général, de
l’exclusion pas justifiée des services ou bien l’admission injuste aux services,
aux cas où l’on demande aux membres de
la communauté, ou les obligent, d’effectuer des paiements illicites, aux cas
d’extorsion, aux cas de demande de faveurs de nature sexuelle en échange des
services, aux cas de partition obligée de bénéfices et aux travaux et fournitures de mauvaise
qualité.
08.60.90 Les structures pour la
gestion des plaintes.
À
main les structures du projet sont créées et entrent en fonction, la
responsabilité de leur gestion et entretien passe à
La
résolution des conflits qui sortent de la gestion permanente des structures du
projet constitue l’une des tâches de
La
résolution des conflits qui sortent pendant les phases d’exécution du projet et
avant le passage des structures du projet à
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